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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… publicitaires, les dessins de mode, de bijouterie, de porcelaine, de papiers de tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit … qui sont classés au n ° 49.05 lorsqu'ils sont imprimés, relèvent par contre de la présente position s'il s'agit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. (+). - Antisérums, … fractions du sang 3002.13 - - Produits immunologiques, non mélangés et ni présentés sous forme de doses, ni … Les types les plus simples sont une combinaison des éléments ci-après : 1°) anticorps - anticorps; …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres …
Explanatory notes
… et les antisudoraux . III) Les préparations pour le bain telles que les sels parfumés et les préparations pour bains … exemple) qui agissent par voie chimique sur les odeurs à éliminer ou autres substances destinées à absorber …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du …
Explanatory notes
… de ce groupe comportent un ou plusieurs circuits intégrés électroniques . Relèvent par conséquent de cette catégorie : … terminaux de saisie, les scanners portables, le matériel électrique de surveillance médicale, les appareils …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux …
Explanatory notes
… liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux … phosphures sont des combinaisons de phosphore et d'un autre élément. Parmi les phosphures repris ici, qui sont obtenus par action directe des éléments composants, on peut citer les suivants : 1) …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de …
Explanatory notes
… comestibles ou non, relèvent de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. …
Explanatory notes
… capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09. 9608.10 ‑ Stylos et crayons à bille … 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées … ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic …