Explanatory notes
… de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2005.10, on …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … par des procédés autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates dont la teneur, en poids, … (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑ Au sens du n° 2005.10, on …
