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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90
INN
… … liothyronine … macimoréline … octopamine … piromélatine … rathyronine … rovatiréline … tasimeltéon … velnépérit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926 > 2926.90
INN
… acréozast … balazipone … bardoxolone … cilomilast … enobosarm … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… éplivansérine … ételcalcétide … examétazime … fenleuton … filaminast … foscarbidopa … givinostat … … … istaroxime … ivaltinostat … marimastat … mariptiline … meldonium … naftazone … olésoxime … rémétinostat … …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens des n°s 55.01 et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement … à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …Section XI > Chapitre 60
… Etoffes de bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou …Legal note
… au crochet du n° 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07; … également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou …Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … du n° 07.12; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé …Legal note
… du n° 07.12; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01); c) le thé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118
… Monnaies. …
Explanatory notes
… 71.18 - Monnaies (+). 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, … autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris … précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935
… Sulfonamides. …