WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des … portes ou fenêtres, de mains courantes, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Explanatory notes
… bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y … - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ … ou les tubes générateurs de rayons X. Ce bloc, généralement suspendu ou monté sur une colonne ou autre support à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …
Explanatory notes
… et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le … et appareils des types utilisés principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, … relèvent du n° 86.04 ou constituent des véhicules à usages spéciaux du n° 87.05 . 2) Les machines à mélanger …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, …
Explanatory notes
… de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, … voies Decauville, etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes … de la fixation telle qu'elle se présente à sa sortie d'usine. En général, une cale ou un dispositif isolant en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à …
Explanatory notes
… de séchage, y compris les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend également les machines servant à … l'emballage des produits sous les formes ou présentations usuelles de la distribution commerciale, même si ces … de cette position : a) Les appareils mécaniques, à usages domestiques, à embouteiller, boucher ou sertir, …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …
Explanatory notes
… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … le silex sont également rangés dans la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou …