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Système harmonisé
Section XVIII
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et …
Explanatory notes
… crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et … de filet, de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1) Les aiguilles de tous genres (à coudre, à ravauder, à broder, d'emballeurs, de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3826 > 3826.00
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour …
Explanatory notes
… 2) Les voitures‑pompes, dans lesquelles la pompe est généralement actionnée par le moteur de la voiture, comme … nécessaires au sondage ou au forage. 9) Les voitures gerbeuses, autres que les chariots de manutention gerbeurs du n° 84.27 , constituées par une fourche ou un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …