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Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des …

Explanatory notes

… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades , par exemple), en aluminium, à l'exception des … portes ou fenêtres, de mains courantes, par exemple. Sont exclus de cette position : a)    Les assemblages métalliques …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

… bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …

Explanatory notes

… bêta gamma ou d’autres radiations ionisantes , même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y … - - Autres, pour l'art dentaire 9022.14 - - Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires 9022.19 ‑ ‑ … ou les tubes générateurs de rayons X. Ce bloc, généralement suspendu ou monté sur une colonne ou autre support à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

… et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le …

Explanatory notes

… et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le … et appareils des types utilisés principalement dans les industries extractives, pour le traitement (triage, … relèvent du n°  86.04 ou constituent des véhicules à usages spéciaux du n°  87.05 . 2)   Les machines à mélanger …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

… de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, …

Explanatory notes

… de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, … voies Decauville, etc.). 1)    Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes … de la fixation telle qu'elle se présente à sa sortie d'usine. En général, une cale ou un dispositif isolant en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

… (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à …

Explanatory notes

… de séchage, y compris les modèles électriques, même à usage ménager. Elle reprend également les machines servant à … l'emballage des produits sous les formes ou présentations usuelles de la distribution commerciale, même si ces … de cette position : a)    Les appareils mécaniques, à usages domestiques, à embouteiller, boucher ou sertir, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières …

Explanatory notes

… thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières … le silex sont également rangés dans la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le silex sert, au même titre que les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20

… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1

… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …

Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00

… essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …

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