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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0807 > 0807.1
… Melons (y compris les pastèques) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ Carcasses et demi‑carcasses … ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées des … 12 mois au plus. La chair est fine et de texture serrée, de couleur rose foncé et d'aspect velouté. Le poids de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, …
Classification opinions
… présentée sous forme d’éléments modulaires non assemblés , constituée des éléments suivants : 1°) éléments de châssis … 3°) éléments de montage du disjoncteur : portes de compartiment, supports d’appareillage, séparations et … Tous les éléments sont préalablement perforés et sont conçus pour être assemblés au moyen de vis de raccordement …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un dispositif de commande électronique. Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques …
Classification opinions
… de métal à l'état de vapeur sur une pastille à semi-conducteur, sous forme d'un seul corps composé essentiellement d'un module de déposition muni … et se déposent sur la pastille, pour former une fine couche de matériaux (conducteurs). Le système est utilisé …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, … vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les … 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, … terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Classification opinions
… Imprimante numérique à jet d'encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent atteindre … épreuves couleurs et aux fins d'applications industrielles comme l'impression de panneaux de signalisation … réfléchissants ou rétroéclairés, de présentoirs, de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …