… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de … l'établissement financier pour permettre l'autorisation et l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant les montants débités ou …
… et d'un anneau, destiné à maintenir les deux bouteilles ensemble, et muni d'une bandoulière. Cet article est destiné à être utilisé pour emporter des boissons. Adoption : 1999 … 2. Bidons en … type couverture dans la cavité d'air qui peut maintenir la température du contenu pendant un certain temps. Certains …
… La partie supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur … et l'autre pour les marchandises. La plate-forme de chargement est ouverte et munie d'une ridelle arrière … de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8704.60/1 Adoption : 2009 … 4. Véhicule à …
… 1. Cartouche enfichable (ROM) (mémoire à lecture seule) pour micro-ordinateurs (machines automatiques de traitement de l'information), constituée par une cartouche … caractéristiques particulières (programme d'enseignement mathématique principalement destiné aux étudiants, par …
… d'une ou de plusieurs feuilles superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les … accroître les propriétés réfléchissantes, non montées. Voir également l'Avis 8716.90/1. Adoption : 1965 … 4. Boutons de …
… brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). … travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à …
… 1. Ensemble mécanique pour un appareil d'enregistrement ou de … têtes vidéo, un tambour fixe inférieur ainsi qu'un moteur; l'ensemble permet d'enregistrer les signaux vidéo sur une … enregistrement; 4°) un cabestan qui assure une vitesse de défilement constante à la bande magnétique. Classement comme …
… 1. Cartouche pour cigarette électronique , constituée par un embout en matière plastique et un tube en matière plastique … de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … … de nicotine désirée en suivant les doses recommandées sur l’emballage. Ce produit n’est pas un liquide destiné à être …
… des transporteurs pneumatiques de pierres pour le remblai des galeries de mines, constitués essentiellement … d'un variateur de vitesse. Adoption : 1962 … 2. Bras de chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des … de manœuvre de rotation de base T Contrepoids U Poulie V Embase W Raccordement lignes de terre … 3. Robot serveur …
… % en poids), de l’huile végétale, de la gélatine, un agent émulsifiant (gomme arabique), de l’acide citrique, de … et capsicum, par exemple). Le produit est conditionné en emballages pour la vente au détail. Application des RGI 1 et … glabra (réglisse), de Zingiber officinale (gingembre), d’ Emblica officinalis (groseille indienne) et de menthol. Ce …
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