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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… système de résonance optique (système de miroirs), éléments fondamentaux réunis dans la tête laser (avec, … que la tête laser (laser compact) ou se présenter sous la forme d'unités distinctes qui sont reliées à la tête laser … et appareils auxquels ils sont comparables par leurs fonctions, par exemple :           1°)  Machines‑outils …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… plein air ( autres que les articles‑jouets, présentés sous forme de panoplies ou séparément, du n° 95.03 ), tel que : … de tennis de table) tels que balles de tennis; ballons de football, rugby et ballons similaires y compris les vessies; … du Chapitre 65 . h)    Les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires ( n° 66.02 ), ainsi que …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… de la Section XV et les paillettes de cuivre, à l'exception toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui … dépôt électrolytique ou par pulvérisation d'un jet de métal fondu à travers un orifice étroit sous un courant … généralement obtenues par broyage de feuilles minces. La forme lamellaire peut être distinguée à l'œil nu ou à la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… généralement aussi des dispositifs de mesure, ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que … incorporant une machine automatique de traitement de l'information, qui sont destinées à commander notamment des … d'instructions concernant la mise en œuvre de certaines fonctions spécifiques (telles que fonctions logiques, …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… râpés ou en poudre, de tous types 0406.30 ‑ Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à … d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris les sels de fonte), d'une ou plusieurs espèces de fromages et d'un ou … d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; c)    être mis en forme ou susceptible de l'être. La présence, dans les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… que les superphosphates à base d'os du n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont … azoté et phosphaté, qui se présente habituellement sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et ammoniacale. 2)    Les déjections animales …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une … etc.), y compris les tours à copier et à reproduire.  Toutefois, les tours à repousser, qui travaillent par déformation du métal, sont classés au n° 84.63 . 2)  Les …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit noués, … en enserrant un groupe de fils de chaîne au lieu, chaque fois, d'un fil de chaîne séparé. 3)    Les points enroulés … d'usage avec des fils de poil colorés différemment pour former un dessin. On peut aussi les fabriquer sur des …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… lanières de cuir obtenues par découpage, se rétrécissant en forme de V à une de leurs extrémités, reconnaissables comme … Les gants, mitaines et moufles en cuir ou en peau, fourrés ou garnis de pelleteries naturelles ou factices, … position.) h)  Les boutons et boutons‑pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est transformée en oxyde et le soufre est éliminé en grande … la fusion réductrice, qui s'opère à l'aide de coke et d'un fondant, le métal est extrait de son oxyde. Le plomb ainsi … comprend : A)   Sous les n°s 78.01 et 78.02, le plomb sous forme brute et les déchets et débris de plomb. B)   Sous les …