… sont classés sous la présente position, non seulement lorsqu'ils sont utilisés en l'état aux usages mentionnés ci‑dessus mais aussi lorsqu'ils sont destinés à la fabrication d'extraits, … la Nomenclature sont exclus de la présente position, même s'ils sont susceptibles d'être utilisés en parfumerie, à des …
… exclus de la présente position ( n°s 34.05 , 38.09 , etc.) lorsqu'ils sont mélangés, dispersés (en suspension ou en émulsion) ou dissous dans un milieu liquide. Les cires des …
… (GENERATEURS DE VAPEUR) Le présent groupe comprend les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, … motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie … pompes, par exemple) ou encore à alimenter en vapeur les appareils de chauffage, de cuisson, de stérilisation, etc., …
… à liquides Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice … liquide), visqueux ou non. On y range aussi les machines et appareils de l'espèce avec moteur incorporé (motopompes, …
… la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières … soient ou non accompagnés des dispositifs accessoires tels que les brosses rotatives, les batteurs des tapis, les … refroidir le moteur. Sont compris ici, entre autres, les appareils du type aspirateur spécialement conçus pour le …
… 8405.90 - Parties La présente position comprend les appareils formant un ensemble homogène et servant à la … ou coupage des métaux, synthèses chimiques, etc.). Les appareils de l'espèce les plus courants sont les générateurs … ( n° 94.05 ). A.- GENERATEURS DE GAZ A L'AIR Ces appareils se composent, en principe, d’une cuve cylindrique …
… Considérations générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités … de papier ne sont compris dans la présente position que lorsqu'ils sont armés de fils de métal ou lorsqu'ils sont …
… similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art … exemple les catguts au n° 42.06 , le poil de Messine et les fils textiles à la Section XI , les fils métalliques au Chapitre 71 ou à la Section XV . 2) Les …
… paragraphe A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications … ou 38.08, doivent être classés dans cette position, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications …
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