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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières pouvant être utilisés accessoirement pour le … brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… les poussières de zinc de carneau ou les poussières de zinc récupérées dans les filtres, qui relèvent du n°  26.20 . 2)  … Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note … du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. * *    * Les poussières, poudres et paillettes …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… présure. 2)    Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles relèvent du Chapitre 16 . 3)    La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés ici les boyaux … utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… des bateaux. Ils sont généralement fixes et comprennent en particulier : 1)    Les caissons cylindriques creux, … de tous genres y compris les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de … au transport des naufragés.   11)  Les engins flottants conçus pour fonctionner comme portes de bassins …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente … Les soutiens‑gorge et bustiers. 2)   Les gaines et gaines‑culottes. 3)   Les combinés (combinaisons de gaines ou gaines‑culottes et de soutiens‑gorge ou bustiers). 4)   Les corsets …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… divers types spécialisés tels que : 1)    Les triporteurs conçus généralement sous la forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant … 3)    Les monocycles et les bicyclettes spécialement conçus pour les artistes de music‑hall, caractérisés par …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… armes constituant l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, … sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles conçus pour se déplacer sur route, qui ne doivent pas être confondus avec les véhicules de combat armés du n° 87.10 . 2)     Armes , à tir …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété de verre dite émail consiste … l'une de l'autre les bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. Elle présente la … ainsi de dissimuler au regard le dispositif intérieur du culot. Les verres (y compris le verre dit émail et la …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… avoir réservé un espace pour un liquide cryogénique, sont conçus pour certains gaz liquéfiés que l'on maintient ainsi … comprimé seul. D'autres, par exemple ceux qui sont conçus pour fournir indifféremment du liquide ou du gaz, … atmosphérique. Sont exclus de la présente position les accumulateurs de vapeur ( n°  84.04 ). …