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Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… proviennent de graines d’espèces de navette ou de colza spécialement développées à cette fin, et qui contiennent une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ni nicotine. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la forme d'autres objets, par exemple de …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… manière uniforme et fixée aux fibres textiles à l'aide d'un liant. Les bandes, rondelles, segments, etc. ainsi obtenus …

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