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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :        a)   soit en …

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… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de … destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :        a)   soit en …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres … de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques …

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… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres … de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… communs au sens de la Section XV (fer, cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc, étain, tungstène (wolfram), … métaux du n° 28.44. Dans certains cas, on en extrait des alliages de métaux tels que le ferromanganèse ou le … pour l'extraction de ces métaux (les terres colorantes et l'alunite ou pierre d'alun ( n° 25.30 ), les pierres gemmes ( …

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… b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des … les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et … les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section XV). 2.‑  …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer …

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… 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme … les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie … que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application …

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… des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n° 58.08 et des étoffes de bonneterie … que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception :                 1)      des … pas perceptibles à l'oeil nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le …

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… Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en … Autres éléments, chacun 0,5 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 2 ) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K 2 O ou Na 2 O) excède 5 % en poids ou dont la … de calcium et de plomb, et, accessoirement, de baryum, d'aluminium, de manganèse, de magnésium, etc. Suivant leur …

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… réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, … 2 ) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K 2 O ou Na 2 O) excède 5 % en poids ou dont la …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       … d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des …

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… l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.        En sont, par contre, exclus :       … d)   les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et … de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);       g)   les médicaments des …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres … ne tient pas compte de la nature des caractères employés : alphabets et systèmes de numération de toutes sortes, signes …

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… 95;        d)   les gravures, estampes et lithographies originales (n ° 97.02), les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et … du n ° 49.11. 6.‑  Au sens du n ° 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES …

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… et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de … poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

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