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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… émettrices de lumière, des circuits permettant de rectifier l’alimentation en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… en s'amusant. Ils sont utilisés sous surveillance dans des lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en … 1,25 m) destinée à être utilisée par des enfants, à l'intérieur ou en plein air, consistant en une pièce de … est utilisée à l'extérieur. Application de la RGI 1 (libellé du n° 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, l'image latente d'un circuit imprimé (qui est ensuite … « trame » par une machine automatique de traitement de l'information ou processeur informatique d'images trame. Une … d'éléments d'images disposés le long d'une série de lignes adjacentes régulières, qui sont toutes exposées sur …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… d'un siège situé entre les poignées et d'un panier en fils métalliques destiné à recevoir des effets personnels. Le … en éprouve le besoin. Ce déambulateur est conçu pour être replié, ce qui en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… à maintenir les deux bouteilles ensemble, et muni d'une bandoulière. Cet article est destiné à être utilisé pour emporter des boissons. Adoption : 1999 … 2. … plastiques, sous forme de seau d'une capacité de 6,5 litres. Il est muni d'un couvercle avec une ouverture garnie …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… on a ajouté un volume à peu près égal de sirop de sucre, utilisé directement comme boisson. Adoption : 1965 … 2. Produit dénommé « Aloe Vera Gel » présenté à l'état liquide, conditionné pour la vente au détail en flacons en matière plastique (d'un litre, par exemple), à base de gelée dialoès comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… chargement portuaire pour le transvasement sécuritaire des liquides dangereux lors des opérations de chargement ou de … de base T Contrepoids U Poulie V Embase W Raccordement lignes de terre … 3. Robot serveur d’intérieur , conçu … Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 … 4. Robot livreur d’extérieur , conçu pour transporter des aliments ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… sur le goulot d'un récipient dont le contenu (des matières liquides, en poudre ou sous forme de mousse) est projeté par … l'ajutage dans l'air en appuyant sur le bouton-poussoir qui libère le gaz propulseur. Cet article ne comporte pas de … les poussières de l'air entrant. - un système de séchage en ligne faisant appel à des procédés de séchage par échange de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… 1. Préparations dénommées « Trasi » ou « Blachan », utilisées exclusivement pour l'assaisonnement de certains … manière d'une épice ou d'un condiment, à des préparations alimentaires en vue d'en relever le goût. Adoption : 1968 … … de menthe reconstituée, de vinaigre, de sucre, de sel, de stabilisant (gomme xanthane), ainsi que de chlorophylline de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… d'huile volatile de tabac, de vanille, de menthol, de linalol, de 2,5-diméthylpyrazine et de 2-acétylpyrazine. La cartouche est utilisée dans une cigarette électronique qui chauffe et … vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis …

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