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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… d'une série d'images en mouvement comportant ou non une bande sonore sur le même film. Ils comportent un système … en une source lumineuse, un réflecteur, une lentille de condensation et une lentille de projection. Ils sont, en … selon le procédé ayant servi à l'enregistrement de la bande sonore ou encore des deux à la fois afin de pouvoir …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… La présente position couvre : A)    Les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette … et du caoutchouc; ou 2)   excède 1.500 g/m 2 , mais à condition dans ce cas, qu'ils contiennent, en poids, plus … Les tissus de la présente position ne doivent pas être confondus avec ceux assemblés face à face par simple collage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… et parasurtenseurs 8535.90 ‑ Autres La présente position comprend l'appareillage électrique généralement utilisé pour … la connexion des circuits électriques s'appliquent mutatis mutandis aux matériels de la présente position qui comprend les appareils décrits dans la Note explicative du …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… longueur continue.  Les courroies plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou autrement.  Les … fouets de métiers à tisser et tous autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de … relèvent du n °  84.48 ), les engrenages, les joints, les rondelles, les cuirs pour soupapes, les articles emboutis …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… 3702.98 - - D’une largeur excédant 35 mm. Cette position comprend : A)   Les pellicules photographiques en rouleaux, … téréphtalate) ou acétates de cellulose. Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles sensibilisés, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support … se présentent sous forme de feuilles, de plaques ou de bandes, de toutes épaisseurs, de surface parfois assez … en plaques, feuilles ou bandes en rouleaux de longueur indéterminée, ou découpées en vue d'un usage déterminé, en …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… préfabriquées, également dénommées constructions industrialisées , en toutes matières. Ces constructions, … solives, notamment) soit encore, pour certains, de longueur indéterminée pour être ajustés au moment du montage …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

Explanatory notes

…             6812.99 - - Autres La présente position comprend en premier lieu les fibres d'amiante (asbeste) pour … en pâte, enroulage sur le tamis d'une machine à forme ronde , compression à la presse hydraulique et étuvage d'une … plaques ou découpés sous forme de bandes, cadres, disques, rondelles, anneaux, etc. Pour la fabrication de fils, les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre aptes à certaines utilisations telles que la … restent ainsi libres peuvent déterminer sur la surface une condensation de protons ou d'électrons, qui confèrent au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… des métaux précieux, relèvent de la présente position. On indique, ci‑après, pour chacun des métaux précieux, les …