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Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… et sous pression. La masse volumique du bois métallisé excède généralement 3,5 g/cm 3 . La densification a pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les vêtements et accessoires …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus de la présente position, notamment : a)    Les …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… ait une valeur normale par rapport à la collection. Sont exclus de cette position : a)    Les cartes maximum et les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… pour autant qu 'ils ne constituent pas des jouets. Sont exclus de la présente position : a)    Les livres comportant …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations générales du …

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