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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel …
Explanatory notes
… solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel … (voir la partie B ci‑après); il est plus doux que le sucre ordinaire (saccharose) et convient particulièrement aux … en sucres, sur matière sèche, est généralement élevée (de l'ordre de 90 %) aux caramels dits « colorants » dont la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. … dans l'essence de térébenthine ou dans d'autres solvants organiques et servent pour la décoration d'objets en … céramique ou en verre. Les plus utilisés sont les lustres d'or, d'argent, d'aluminium ou de chrome. 5) Les frittes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail. … des antibiotiques - Autres, contenant des hormones ou d’autres produits du n° 29.37 : 3003.31 - - … minéraux qui sont habituellement destinées à conserver l’organisme en bonne santé ou à améliorer la performance …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en … Les monofilaments de la présente position peuvent avoir n'importe quelle forme et avoir été obtenus non seulement … soient obtenues par passage à travers une filière à orifice plat ou qu'elles soient découpées dans des bandes ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …