Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, …
Explanatory notes
… à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, … sans plume). 7) Les porte‑crayon, porte‑fusains et use‑bouts de crayons . PARTIES Sont également comprises ici les … les têtes à bille ou à feutre (pour stylos marqueurs), les conduits, les corps de stylos ou de porte‑mine, les …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs …
Explanatory notes
… été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs … on peut citer celles obtenues par l'un des procédés décrits ci-dessous. 1) Moulage sous presse Dans ce …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres …
Explanatory notes
… compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres … de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine … faisceaux de fibres optiques se présentent soit sous forme d'éléments rigides dans lesquels les fibres sont agglomérées …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … être utilisées, en l'état ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de …
Explanatory notes
… ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de … à des appareils de contention. 4) Les tables, tables‑lits et similaires pour examens cliniques, médications, massages, etc., ainsi que les lits opératoires et les sièges pour examens et opérations …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris … ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions … présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, simplement débités (fractionnés ou refendus), …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) …