Système harmonisé

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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20

Classification opinions

… et se déposent sur la pastille, pour former une fine couche de matériaux (conducteurs). Le système est utilisé …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… - de l'arthrose vertébrale douloureuse - des éventrations/hernies (soutien de la paroi abdominale) - ou pour le …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.90

Classification opinions

… Lorsqu'il est en usage, le tableau de bord final peut afficher la vitesse, les tours/minute (T/M) et le …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en … silicatés). Le zinc est ensuite extrait par réduction thermique ou (sauf dans le cas des minerais silicatés) par …

Legal note

… de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… au lavage de la peau. Adoption : 1997 … 2. Crème de couleur blanche conditionnée pour la vente au détail dans un flacon …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… est de 8.200 dpi (dots per inch). La machine permet de retoucher images et épreuves, et notamment de procéder à des …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que … et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également les résilles et filets à cheveux en toutes matières, ainsi que certains articles …

Legal note

… (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, … en pierres gemmes (diamant noir notamment) ou en pierres synthétiques ou reconstituées sur support en métal commun, … fines, ou de culture, des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées, en toutes proportions, …

Legal note

… ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… par les LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments … Conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les archets et médiators pour instruments à cordes du n° 92.02, …

Legal note

… de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments …

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