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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application de la RGI 3 c). Adoption : 1999 … 2. Projecteur …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10

Classification opinions

… de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant … de contenant peut se présenter sous différentes formes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… rectangulaire et à angles arrondis, muni de trous pour l’appareil photographique, le haut-parleur et le bouton de … afin de le protéger des chocs extérieurs et des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   … 2. Verre de … dit « connecté » afin de le protéger des rayures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2023   …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30

Classification opinions

… minimale cousues sur les manches et des bords-côtes rapportés à l'extrémité des manches. La base du vêtement est ourlée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 … 2. Vêtement … comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Vêtement …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle … comportant : 1°) un relais adaptant automatiquement l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 … En option, il mesure la distance entre les véhicules. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2023   …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… 1. Appareil de projection en couleurs à cristaux liquides destiné à être posé sur un support. Ce projecteur a une résolution de 640 x 480 pixels, … une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 (Note 6 D) 5° du Chapitre 84) et 6. …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… au lavage et à l’hydratation de la peau. La crème est appliquée sur la peau et ensuite rincée à l’eau. Les agents … le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de … le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10

Classification opinions

… 1. Appareil de type plafonnier pour le conditionnement de l’air … un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au plafond ; et … elles par des fils électriques et des tubes en cuivre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Appareil

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… 1996 … 3. Chaussures en matières plastiques , connues sous l'appellation de « sandales en matières plastiques ». Ces … ni la cheville et présentent des ouvertures sur le dessus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.52

Classification opinions

… LED, un dissipateur de chaleur et une base à deux broches. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Ampoule à … plusieurs diodes émettrices de lumière logées dans une enveloppe en matières plastiques, des circuits permettant de … LED, un dissipateur de chaleur et un culot à vis Edison. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Ampoule de …

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