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Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

Classification opinions

… par fermentation de glucose, de sucrose, de lactose ou d’amidon sous l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas … fermentation, le polysaccharide est précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute de l'alcool … il est séché et réduit en une poudre fine et ajouté à un milieu liquide pour constituer la gomme. Il est utilisé …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et … 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de … permettant d'assujettir la tige à la ceinture pour mieux la maintenir. On peut citer, parmi les chaussures, les …

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… chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et … 3 du présent Chapitre :        a)  la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de … b)  la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… des médicaments contenus dans des timbres cutanés dans un milieu de dissolution spécialement préparé, pendant une période définie et selon des paramètres prédéterminés. Il comporte également une résistance électrique … connecté à un appareil tel qu'un spectrophotomètre pour déterminer ultérieurement la quantité d'ingrédient(s) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… Ces éléments sont connectés entre eux au moyen de fils d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière … Ces éléments sont connectés entre eux au moyen de fils d’aluminium et enchâssés dans un boîtier en matières …

Section XVII

Explanatory notes

… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière …        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° …

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… des n°s 95.03 ou 95.08, ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme … de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière …        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et appareils d’éclairage, et leurs parties, du n° …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… 1. Armoire à flux d'air laminaire utilisée pour la préparation et la manipulation de … la culture de cellules végétales, la préparation de milieux de culture, les procédures pharmaceutiques, … l'assemblage électronique et certaines expérimentations limitées. Elle est utilisée pour protéger uniquement le …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à un traitement thermique au moyen de vapeur sous une … une température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en réduire la teneur en eau et d'en augmenter …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé …

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… cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du … supports en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… graphitées, constituées par des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux renfermant, en suspension stabilisée, de … pour la plupart, des dimensions comprises entre 0,1 et 0,5 micromètres (microns). Adoption : 1962 … 2. Carburant moteur avec indice …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… dérivés du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm … sous 2 °) a), dont la pénétration à l'aiguille à 25 °C, déterminée par la méthode ASTM D 5, est : a) Inférieur à 400 …

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