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Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise …

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… de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout … importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Legal note

… peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la … b)  les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); …

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… et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, … de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en … dans les pompes, vannes, tuyauteries ou autres appareils exposés à certains acides minéraux ou organiques, aux …

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… pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , … en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises … mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes explicatives des n°s 41.01 à 41.03.      Avant de subir un …

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… de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , … en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent … produits des Chapitres 28 ou 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou … ou non;        d)   les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de …

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… produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent … produits des Chapitres 28 ou 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou … ou non;        d)   les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie … mais dont la teneur en oxydes alcalins (K 2 O ou Na 2 O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique … Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une …

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… de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie … mais dont la teneur en oxydes alcalins (K 2 O ou Na 2 O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique … Au sens des n°s 7013.22, 7013.33, 7013.41 et 7013.91, l'expression cristal au plomb ne couvre que le verre ayant une …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

…        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du … jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, … normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou …

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…        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     les articles du … jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, … normalement de la taille et de la forme d’un conteneur d’expédition standard, mais qui sont en grande partie ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les articles du présent Chapitre, autres …

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… du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie … la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités. 4.‑  Les articles du présent Chapitre, autres …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et … accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

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… articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). 3.‑     Relèvent du n° 43.03 les pelleteries et … accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent Chapitre par la Note 2), fourrés … vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque …

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