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Section VII > Chapitre 39 > Position 3922

Explanatory notes

… d'alimentation et d'évacuation des eaux. Elle couvre également d'autres articles pour usages sanitaires ou … pour essuie‑mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… liquides filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en … alcools, bière, vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations … de l'églantier, les jujubes, les nèfles du Japon, les longanes, les litchis, les baies de corossol (anones …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette dernière position). Ces … régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position les montures et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles utilisés pour la clôture, formés de … en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, par exemple). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent également résulter du découpage des feuilles. Ces articles … perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… fluorures de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES … position. Les acides métaboriques (HBO 2 ) n relèvent également de la présente position. Sont exclus de la …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , dénommés improprement « nids d'hirondelles ». … blanchâtre.        Très riches en protéines, les nids de salanganes sont utilisés presque exclusivement pour la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les effilochés ( garnettés , obtenus à l'aide de machines du type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… n'excédant généralement pas 10 %. Cette position comprend également les farines dites gonflantes ( farines … alimentaires relèvent généralement du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( …