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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302 > 9302.00
… Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04 …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.50
… Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en … g) Cuirs et peaux de rennes, d'élans, de cerfs ou de chevreuils. h) Peaux de chiens. Les cuirs et peaux de la présente position sont considérés comme bruts, non seulement lorsqu'ils sont présentés à l'état naturel, mais …Section III
… ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …
Explanatory notes
… ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. …
Explanatory notes
… à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés. A) Mèches tissées, … étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions dépendent des usages pour … Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou bien coupées de longueur et munies …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, … ‑ ‑ Congelés 0307.49 ‑ ‑ Autres ‑ Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307.51 ‑ ‑ Vivants, frais ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs. - Fibres de carbone; ouvrages en fibres de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …
Explanatory notes
… ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la …