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Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.90

Classification opinions

… et de saveur douce, recouverts de chapelure et précuits dans l'huile, enveloppés séparément dans du papier blanc plissé, réunis sous une feuille mince … présentés sous un emballage avec deux portions de confiture d'airelles. Adoption : 1994 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.90

Classification opinions

… (chocolat au lait enrobé d'un glaçage de sucre) , emballées dans deux sachets, chacun d'un poids unitaire net de 45 g, … % Fructose en poudre 17 %, Brisures de biscuits 10 % Fibres d’avoine 8 % Inuline 6 % Polydextrose en poudre 5 % …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20

Classification opinions

… majoritairement de tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc. Cette matière textile recouvre environ … 64) et 6. Adoption : 2005 A Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc B Limite C Caoutchouc D Tontisses partiellement noyées dans le caoutchouc E Limite F Caoutchouc …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.5 > 2005.51

Classification opinions

… des haricots mungo crus à une température de 160 à 180 °C pendant 25 à 30 minutes.  Normalement, les haricots se cassent pendant le processus de cuisson et les cotylédons ont été affectés par la chaleur.  Cependant, ils ne peuvent pas être consommés en l’état. …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00

Classification opinions

… de papier abrasif fixées, à une extrémité, par insertion dans une rainure en trait de scie marquée dans le fût et, à l'autre extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.90

Classification opinions

… 1. Véranda (ou « jardin d’hiver ») constituée d’une ossature en … construction est faite pour résister aux intempéries. La véranda est reliée au bâtiment par une ouverture dans le mur, munie d’une porte. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… fixation et incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… et par un gaz propulseur inerte (azote), conditionnée dans un pulvérisateur de 100 ml en métal surmonté d'un embout, lui-même conditionné dans un emballage en carton. Le produit est recommandé pour … de nontissés (10 x 12 cm), imprégnées d’eau (76,8 %), d’agents hydratants (dipropylène glycol (DPG) (16 %), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… 1. Appareil de prise de vues présenté dans un emballage de vente au détail, comprenant un appareil … également, lorsque les logiciels appropriés sont installés dans une machine automatique de traitement de l'information, … présenter des documents. Cet appareil ne peut être classé dans le n° 84.71 en vertu de la Note 6 D) 4°) du Chapitre 84 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30

Classification opinions

… pour le conducteur et conçus essentiellement pour tirer d'autres véhicules, engins ou charges. Adoption : 1966 … 2. … des travaux de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s 84.28, 84.30 ou 84.32, soit d'assurer les fonctions de tracteur au sens de la Note 2 du …