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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.63
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.40
… Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre …
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… Chapitre 55 Fibres synthétiques ou artificielles discontinues Note. 1.‑ Au sens des … excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments … des n°s 68.12 ou 68.13 . c) Les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du n° 68.15 . d) Les fibres de verre …Legal note
… et 55.02, on entend par câbles de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de … excédant 2 m; b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre; c) titre unitaire des filaments … les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur; …Classification opinions
… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1
… y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil …