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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13
Classification opinions
… et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2007 …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69
Classification opinions
… au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2008 …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
Classification opinions
… de reçus indiquant les montants débités ou crédités.
Adoption
: 1998 …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
Classification opinions
… ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1.
Adoption
: 2017 …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
Classification opinions
… - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2021 …
Ajouter au panier de comparaison
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
Classification opinions
… - 10 %) et xylène (2 % - 8 %). Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2021 …
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
Classification opinions
… 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2001 …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
Classification opinions
… et conservateurs. Application des RGI 1 et 3 c).
Adoption
: 2007 …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.40
Classification opinions
… Voir également les Avis 0710.80/1, 2005.80/2 et 2005.99/2.
Adoption
: 2021 …
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Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80
Classification opinions
… Voir également les Avis 0710.40/1, 2005.80/2 et 2005.99/2
Adoption
: 2021 …
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