… et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de …
… non fondue ni autrement extraite, relève également de cette position. Fondue ou autrement extraite, cette graisse relève du n° 15.01 . Le lard des mammifères …
… ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la … mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème …
… ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur … additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins …
… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de … du gaz naturel au moment même de son extraction. Cette opération consiste à obtenir, essentiellement par …
… Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a) L'autunite, phosphate d'uranium … principaux minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a) La monazite , phosphate de …
… 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : … en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a) La cire de café ( n° 15.21 ). b) …
… la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non … ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a) Les films photographiques plans ou …
… de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. … se présenter sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, …
