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Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou … substances d'addition, à la condition toutefois que le produit conserve le caractère essentiel de caoutchouc …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac … de la manutention des feuilles ou de la fabrication des produits finis. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… (sulfite acide de magnésium), l'hydrogénosulfite de sodium (sulfite acide de sodium), l'hydrogénosulfite d'ammonium (sulfite acide …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière … éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits sont généralement utilisés comme terres de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… alors que le grain non malté tombe au fond. Le malt a une odeur spéciale de grain cuit et une saveur plus ou moins … la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison supplémentaire, tels que …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… soient, dans cet état, impropres à l’alimentation . Ces produits sont généralement destinés à servir de matières … ou en tonneaux. Toutefois, relèvent du Chapitre 20  les produits qui, même présentés dans de l'eau salée, ont subi …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a)    …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… fermentés ou acidifiés ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à … qualitative et quantitative est la même que celle des produits naturels. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, … par exemple), congelés ou autrement conservés. Tous ces produits, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, …

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