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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10
… Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux …
Classification opinions
… amène à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la partie inférieure de la jambe. L'article en cause est destiné à être placé sur une chaussure normale pour être …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou …
Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne … de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments; … n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris …Legal note
… et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages divers); n) les articles du Chapitre 97 … de la présente Section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments; … n’aient pas pour effet de conférer aux produits de l’espèce le caractère d’articles ou d’ouvrages repris …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris …
Section XI > Chapitre 61
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 61 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, …Legal note
… Notes . 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend que des … comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, … du n° 61.11 : a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de … mobile. Le téléphone mobile détecte si le clapet de l'étui est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ … partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817 > 4817.30
… Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …