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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.40
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 % …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni … à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent généralement sous la forme d'une poudre blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica … - Autres La présente position couvre, d'une part, le mica naturel ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage … les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte ou mica reconstitué et les ouvrages en ces matières. …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
Explanatory notes
… publicitaires accessoires ou bien des illustrations de format réduit) relèvent également de la présente position. … imprimées d'un caractère accessoire au regard de leur destination initiale ( n ° 48.17 ). 2) Les cartes pour … illustrées ou de deux ou plusieurs feuillets pliés et attachés ensemble, mais dont une ou plusieurs faces sont …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du …
Explanatory notes
… de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du … similaires ou encore de matières à tresser tissées à plat ou parallélisées. Toutefois, la présente position ne … finis du fait qu'ils sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
Classification opinions
… conditionnée pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (150 ml), contenant des agents … ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles … à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni …