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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus … 0308.22 ‑ ‑ Congelés 0308.29 ‑ ‑ Autres 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position … et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air … navires, véhicules à moteur, etc., ainsi que dans les manufactures, ateliers ou usines pour obtenir un … du type « split-system » ne comportent pas de gaines mais utilisent un évaporateur individuel donnant sur chaque …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ … de la charcuterie ou comme additif dans l'alimentation des animaux. Le lait acidifié de la présente position peut …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à …