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Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… profonde dans la masse. Le bois métallisé est obtenu en plongeant du bois massif préalablement réchauffé dans un bain de métal fondu (étain, … 3 . L' imprégnation et la densification peuvent être réalisées simultanément. On utilise à cet effet des bois …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… en paquets non stériles, présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, afin de protéger …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… ou pour papillotes (présentées par bandes, feuilles, rouleaux ou anneaux circulaires en matière plastique) et les cierges …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, … accessoires, telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, … également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu 'ils ne constituent …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° … lingots sont destinés à être transformés par laminage ou forgeage généralement en demi‑produits, mais parfois aussi … contiennent à l'aide d'une presse ou par cinglage au marteau‑pilon, on obtient des massiaux de fer qui, après …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3)    Les palplanches de … et les palplanches‑colonnes qui sont enfoncées de manière à réaliser une liaison entre elles, mais ne sont pas emboîtées … terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que barrages, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… aspirateurs combinant l'aspiration par voie humide et sans eau ( n °s  84.51 ou 85.09 ). Sont également exclus de cette …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : … ( n°  82.07 ). b)    Les limes à ongles et les pinces (ou ciseaux) à ongles ( n°  82.14 ). c)    Les pinces à sucre et … ( n°  84.62 ), ainsi que les perforatrices de bureau comportant un socle pour les poser sur un meuble ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en matière plastique. Sont, par … Les graines et fruits du Chapitre 9 . e)     Les graines de céréales ( Chapitre 10 ). f)     Les graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07 . g)     Les graines et …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du … : 1°) Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les …