… n’a pas d’incidence sur le classement du produit, étant donné que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …
… par un même constructeur, ne renfermant aucune publicité. Adoption : 1966 … 2. Publication diffusée aux abonnés d'un … que le numéro de télécopieur des différents annonceurs. Adoption : 1998 …
… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …
… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …
… que la broderie repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme … de vêtements. Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …
… alvéolaire et de 35 % de liège. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Digue dentaire , constituée de feuilles … 9 du Chapitre 40) et 6 . Voir également l’Avis 4014.90/2. Adoption : 2023 …
… d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du … un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 …
… semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. T-shirt pour femmes à manches longues , … 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …
… de colophanes. Les résinates de sodium ou de potassium sont d'ordinaire préparés en portant à ébullition une solution de … variables (huiles blondes, blanches, vertes ou brunes) et d'odeur empyreumatique. Elles servent à la fabrication de lubrifiants, d'huiles de coupe, d'encres d'imprimerie, d'onguents, de vernis ou de peintures. Sont exclus …
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