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Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… 1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à 0,8 mm. Le produit ainsi obtenu … (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  Pâte à tartiner aux fruits obtenue par une cuisson concentration …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… teneur en matières grasses de 12,4 % en poids, préparée à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est d’abord pelée, décortiquée, et les noix blanches sont séparées de leur peau … sans gluten et riches en fibres (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir d'oxyde d'éthylène est supérieur à celui des motifs monomères obtenus à partir d'hexaméthylènediamine et d'acide adipique pris … de motifs monomères d'oxypropylène et d'oxyéthylène dans un rapport d'environ trois pour un, et ayant un poids …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du …

Legal note

… des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou …       d)  les charbons activés (n° 38.02);       e)  les articles du n° 42.02;       f)  les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus … les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de …

Legal note

… les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (n° 25.20);        d)   les eaux distillées … les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus … les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution … k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le … et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les …

Legal note

… visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution … k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en matière plastique (n° 38.22);         l)  le … et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de bourrellerie (n° 42.01), les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10

Classification opinions

… ml). Ce produit est libéré sous l'action d'une soupape et sort du récipient pressurisé sous la forme d'une mousse … est utilisée pour la fixation des cadres de fenêtres et de portes, l'obturation des cavités, l'obturation des ouvertures dans les matériaux de construction et d'isolation …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… de fermeture à vis et dont l'autre extrémité est également ouverte mais destinée à être scellée au moyen d'un procédé … cosmétiques en vue de leur vente au détail. Ils comportent sur leur surface extérieure des renseignements …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de … même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces …

Legal note

… contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de … même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme … autres que celles du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de …

Legal note

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 (ceux recouverts de …