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Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est un mélange de froment et de …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… non fondue ni autrement extraite, relève également de cette position. Fondue ou autrement extraite, cette graisse relève du n° 15.01 . Le lard des mammifères …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la … mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur … additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… 27.09 ‑ Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. Cette position couvre les huiles brutes de pétrole ou de … du gaz naturel au moment même de son extraction.  Cette opération consiste à obtenir, essentiellement par …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

… Les principaux minerais d'uranium classés généralement sous cette position sont : a)    L'autunite, phosphate d'uranium … principaux minerais de thorium classés généralement sous cette position sont : a)    La monazite , phosphate de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1)    Le café vert sous toutes ses formes : … en toute proportion, et d'autres matières. Sont exclus de cette position : a)    La cire de café ( n° 15.21 ). b)    …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… la photographie en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non … ou de dessins industriels, etc.). Sont en outre exclus de cette position : a)    Les films photographiques plans ou …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. … se présenter sous forme de poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). …