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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides …
Explanatory notes
… de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides … résiniques ou de poix végétales. Cette position couvre des produits de composition complexe obtenus au cours de la … pyroligneux, du goudron de bois et du charbon de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces …
Explanatory notes
… sensibles à un poids de 5 cg ou moins, du n° 90.16 , la présente position comprend les appareils, instruments et … soit par la mesure de la variation d'un signal électrique provenant d'un ou de plusieurs capteurs à jauge de … électroniques). B) Fonctionnant pareillement sur le principe de la mesure du poids, mais indiquant effectivement …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou …
Explanatory notes
… par les agents atmosphériques ou par les vapeurs acides. La présente position comprend également les courroies … est égale ou supérieure à 3 mm (qu'elles soient alors présentées en longueur indéterminée, coupées de longueur et … par une cordelette ou une corde en matières textiles, prêtes à l'emploi (sans fin ou agrafées). Sont en outre …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et …
Explanatory notes
… et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions … Ces engins permettent de communiquer à la charge, en fin de propulsion, une vitesse excédant 7.000 m/s. 4) Les …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas … (diacétone‑alcool), de phtalate d'éthyle et de propane‑1,2-diol ainsi que de mélanges de glycols. … Les liquides pour transmissions hydrauliques contenant une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… 9018.90 ‑ Autres instruments et appareils La présente position couvre un ensemble ‑ particulièrement … et d'appareils, en toutes matières (y compris les métaux précieux), caractérisés essentiellement par le fait que leur emploi normal exige, dans la presque totalité des cas, l'intervention d'un praticien …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages …