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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… ensemble et sont conditionnés pour la vente au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… mais ne possédant qu'à titre accessoire des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques. Adoption : 1990 … 2. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… protéger de la lumière, - 1 paire de tampons auriculaires. Application de la RGI 1. Adoption : 1999 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils scarificateurs, etc. Adoption : 1992 + 1995 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… à l'intérieur d'une armoire au moyen de vis et de boulons. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2008 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes (four froid). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… (goût, arôme, etc.) sont celles de la bière.  Application de la RGI 1. Adoption : 2024 …

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