… des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, … accessoires, telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, … également les globes munis d'un éclairage intérieur, réalisés par impression, pour autant qu 'ils ne constituent …
… produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° … lingots sont destinés à être transformés par laminage ou forgeage généralement en demi‑produits, mais parfois aussi … contiennent à l'aide d'une presse ou par cinglage au marteau‑pilon, on obtient des massiaux de fer qui, après …
… sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3) Les palplanches de … et les palplanches‑colonnes qui sont enfoncées de manière à réaliser une liaison entre elles, mais ne sont pas emboîtées … terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil tels que barrages, …
… fonctionnent à la façon des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : … ( n° 82.07 ). b) Les limes à ongles et les pinces (ou ciseaux) à ongles ( n° 82.14 ). c) Les pinces à sucre et … ( n° 84.62 ), ainsi que les perforatrices de bureau comportant un socle pour les poser sur un meuble ou …
… et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en matière plastique. Sont, par … Les graines et fruits du Chapitre 9 . e) Les graines de céréales ( Chapitre 10 ). f) Les graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07 . g) Les graines et …
… signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. Ces montres, etc. relèvent du … : 1°) Les réveils et pendulettes d'appartement ou de bureau (à pieds, à chevalet, sur socle, etc.). 2°) Les …
