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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… par couture, percées ou autrement travaillées. Sont exclues de la présente position : a)    Les garnitures de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… à comprimés pharmaceutiques ou récipients similaires. Sont exclus de cette position les bouchons mécaniques avec tête …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… plomb, définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV (excepté les baguettes simplement coulées destinées à être …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… des pinces ou par frappe au marteau, etc. Sont en outre exclus de la présente position : a)    Les emporte‑pièce et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… comme sous‑produit du traitement de certains minerais. Sont exclus en particulier de cette position : a) Les condiments …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… leur capillarité et d'accroître leur dureté. Sont notamment exclus de cette position : a)    Les produits abrasifs …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… ou câblés sont obtenus à l'aide de ces fils simples. Sont exclus du présent groupe : a)      Les bandelettes de papier …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… de recul amovibles , pour fusils de chasse ou de tir. Sont exclus de la présente position : a)    Les parties et …

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