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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604 > 8604.00
… des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et …
Explanatory notes
… le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … de noter que bon nombre de machines utilisées à ces fins relèvent en fait d’autres positions, notamment : a) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) … directe d’un document. Dans ces appareils, une cellule photoélectrique lit le document et les impulsions transmises par un dispositif électronique à partir de cette cellule permettent la mise en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier …
Explanatory notes
… détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier … badigeonnage, imprégnation, etc.; dans certains cas, elle nécessite une combustion. Ces produits donnent leurs … insecticides, désinfectants, etc. ou bien sous des formes telles (boules, chapelets de boules, tablettes, plaquettes, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de …
Explanatory notes
… escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de … communs. 8302.10 - Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures) 8302.20 - Roulettes 8302.30 - Autres … que châssis de fenêtres, dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. Cette position comprend : A) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes …
Explanatory notes
… dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes … DANS LA MASSE, POUR MACHINES, APPAREILS OU INSTALLATIONS ELECTRIQUES, AUTRES QUE LES ISOLATEURS DU N° 85.46. A …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en … pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux … également contenir du métal d'apport en poudre. En soudure électrique, l'enrobage peut encore consister en une matière …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …