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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
Explanatory notes
… de ponts, de portes roulantes, de mâts pour conduites électriques ou pour les stations radio, et dans la … Sont exclus de cette position : a) Les assemblages métalliques constituant manifestement des parties ou organes … d'ouvrages des Chapitres 84 à 88 . b) Les constructions métalliques relevant du Chapitre 89 . c) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et …
Explanatory notes
… pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et … essuie‑mains ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette. Cependant, les … Il convient de préciser qu'indépendamment des traitements indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, …
Explanatory notes
… le canon, pistolets lance‑fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, … canons interchangeables (rayés et lisses). Leurs parties métalliques sont souvent ciselées et leur crosse sculptée. … magasin) et divers mécanismes permettant le tir rapide semi‑automatique. Les cannes‑fusils appartiennent également …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) …