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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

…      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on entend : …

Legal note

…      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on entend : …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, … à l'aide de produits tels que glycérol, acétone, alcool, formaldéhyde, borate de sodium; b) du n° 30.01 , … Les viandes et abats présentés dans les états cités aux alinéas 1) à 4) ci‑dessus restent, d'autre part, compris …

Legal note

… les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à l'alimentation humaine;       b)  les insectes comestibles, … vessies et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) …

Legal note

… végétales (Chapitre 15);        c)   les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Legal note

… de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        … n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …

Legal note

… tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, par exemple);        f)    les drapeaux et les … à glace ou à roulettes) du Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65;        … n° 70.18;        k)    les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été …

Legal note

… les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les … relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou … à métaux tenue à bout de bras relève du n°  82.03 , alors que la cisaille à levier reposant sur le sol à l'aide …

Legal note

… d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les … azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les …

Legal note

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les … azoïques, sont compris dans le n° 32.04. 3.-  Entrent également dans les n°s 32.03, 32.04, 32.05 et 32.06, les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris … encore d'un carillon. Chacun de ces dispositifs nécessite alors un mouvement particulier. Le remontage des appareils …

Legal note

… 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris … des n°s 71.01 à 71.04. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans …

Legal note

… 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans …

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