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Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10

… la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

… parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la …

Explanatory notes

… parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la … et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après … doivent être fréquemment remplacés soit en raison de leur usure rapide, soit parce qu'il est nécessaire de les adapter …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

… serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou …

Explanatory notes

… serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou … généralement fabriqués dans les matières du n ° 48.03. Sont exclus de la présente position : a)    L'ouate de cellulose … ou de détergents ( n °  34.01 ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … principalement dans la fabrication de certains tissus ou articles textiles, à l'état de fils qui seront …

Legal note

… fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de … polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à … d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à … d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans une nuance …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du … sont à l'état de fibres discontinues ( fibres courtes ) ou sous forme de certains câbles de filaments. Il en est de même, d'une manière générale, des produits obtenus au cours de la transformation de ces fibres …

Legal note

… été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;        e)   titre total du …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVII

Explanatory notes

… ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou … la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux … il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   …

Legal note

… ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou … la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux … il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  Dans la présente Section :        a)   …

Classification opinions

… dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la … ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. …

Section XVI

Explanatory notes

… ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci … ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes …

Legal note

… ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci … ou en pelleteries (n° 43.03);       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes …

Classification opinions

… dits "commandes à billes" :  Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un … raccordement, présentés isolément : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à des agitateurs, …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), … qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les … globalement (N x facteur de conversion)   de 65 % ou plus de protéines en poids sec, quelles que soient leurs …

Classification opinions

… 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de … des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous forme de poudre composée d'isolat de protéines de soja …

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