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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au … de 1 kg. Les emballages de vente au détail sont généralement des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même … nouée en forme de « B ». 8) Les biscuits qui sont généralement obtenus à partir de farines et corps gras, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines … travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation … par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage ou de gaufrage. B) Même s'ils proviennent de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la …