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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, … fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… à un autre (commutateurs). Ils sont dits uni , bi , tripolaires suivant le nombre de conducteurs prévus. … électroniques à protection thermique comportant un transistor et un micro-circuit logique (technologie hybride) … sans contact comprenant des composants à semi-conducteurs (transistors, thyristors, circuits intégrés, par exemple). …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; … sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à … porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour …
Explanatory notes
… sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à … les sacs pour raquettes de tennis, les sacs pour le transport des skis, les sacs pour la pêche. Le terme boîtes … Chapitre ( n° 39.23 ). b) Les articles en matières à tresser ( n° 46.02 ). c) Les articles qui, bien que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et … prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne …
Explanatory notes
… constitués par un cadre tubulaire en métal équipé de trois ou quatre roues (dont certaines sont pivotantes), de … réduire les fractures. Ils sont également employés dans le traitement des luxations et d’autres lésions articulaires. … en dents dites diatoriques percées d'un petit nombre de trous dans lesquels pénètre la matière de rétention (ce sont …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … un chambranle et un listel sur une face. Il est destiné à être coupé à la longueur voulue une fois que le chambranle …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …