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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
… Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par …
Explanatory notes
… 85.04 ‑ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par … de transformation préétabli ou réglable, un système de courants alternatifs en un autre système de courants …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates … 2835.39 ‑ ‑ Autres A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … Ces deux produits sont utilisés en médecine comme toniques ou reconstituants. III) Les phosphinates …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.12 ‑ Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - … - Plastifiés 3912.20 - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) - Ethers de cellulose : 3912.31 - … végétales. Elle se trouve à l'état presque pur dans le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… 1. Plaques composées d'une feuille de cuivre sensibilisée collée sur un support isolant, non impressionnées, destinées … mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 mm et 743 mm x 925 mm x 0,3 mm), consistant chacune en une feuille d’aluminium grainée …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde … phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide phosphorique … phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait des …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . … 1602.42 ‑ ‑ Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ … les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de viande, d'abats, de …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes … - Etoffes à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … à l'aide d'un métier circulaire; elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2) …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement …
Explanatory notes
… La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent être le plus souvent différenciées des … du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.1 > 3811.11
… A base de composés du plomb …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.20
… De poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) …