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Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux extrémités de fermetures à compression, de cosses … câble, sans isolation, est présenté sur une bobine. Il est muni aux extrémités de fermetures à compression, de cosses …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.29

Classification opinions

… 1. Hémodialyseur à usage unique stérilisé. Il se présente sous la forme d'un tube de … obturé aux deux extrémités par des bouchons filetés et muni de deux embouts latéraux de 3 cm . Les bouchons et les …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du sirop de … condensé, du lait concentré, du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.10

Classification opinions

… en matière plastique alvéolaire, combinée avec du feutre unicolore de fibres textiles synthétiques appliqué sur une … sont destinées à recouvrir les manches de raquettes de tennis mais conviennent aussi pour améliorer la tenue des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… de déverrouillage du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre extrémité étant munie d'une poignée permettant d'actionner le câble …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section … à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en …

Legal note

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section … à ces mouvements (Chapitre 85). 2.‑  Relèvent du n° 91.01 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23

Classification opinions

… de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils sont disponibles en plusieurs teintes et selon des textures … peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position dépend du coefficient …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.69

Classification opinions

… traitement de l'information et de sources vidéo, avec une définition très élevée grâce à des tubes cathodiques de 22,5 … très évoluée sur le plan optique et électrique (une haute définition de 2.000 x 1.600 pixels). Cet appareil permet de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33

Classification opinions

… nu et comportant des pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l'aine et de la cuisse, une poignée en caoutchouc à l'arrière pour maintenir le harnais en place, un empiècement en fibre …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00

Classification opinions

… un couteau destiné à découper la bande transversalement de manière à former une étiquette et d'un levier de commande … en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, pour l'impression en creux ou en relief …

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