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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section II > Chapitre 8 > Position 0811 > 0811.20
… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs … du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène et un grain …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des …
Explanatory notes
… tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des … , tendus parallèlement, comme dans les tulles ordinaires, à certaines distances les uns des autres; les fils de dessin …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être obtenues : … recouvrement, par des rivets. Les tubes et les produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. ‑ … C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), …Section XX > Chapitre 94
… lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions …