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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.32
… matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des … nuit, les jumelles périscopiques, dites à ciseaux , etc.), ainsi que les jumelles utilisées au théâtre ou pour suivre … de chasse, de tourisme, de marine, pour stands de tir, pour stations climatiques (où elles sont utilisées pour …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement …